Publié le 20 février 2020par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Tourisme, culture, loisirs, Europe et international Le 19 février, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat auditionnait, dans le cadre de l'engagement de ses travaux sur les restitutions d'œuvres d'art, Stéphane Martin, qui a présidé durant 20 ans, jusqu'au 4 janvier, le musée du Quai Branly-Jacques Chirac. Le même jour, la commission a d'ailleurs mis en place un groupe spécifique sur cette question.

Publié le 30 juillet 2014par  Anne Lenormand avec AFP Environnement, Energie, Développement économique Sans attendre le projet de loi sur la transition énergétique présenté ce 30 juillet en Conseil des ministres (lire notre article ci-contre), Ségolène Royal a annoncé la veille de nouvelles mesures pour le développement des énergies renouvelables que réclamaient les industriels pour lever les freins au développement des différentes filières. Le principal secteur concerné est celui de l'énergie solaire, avec l'annonce par la ministre de l'Ecologie et de l'Energie d'un appel d'offres de 400 mégawatts "

Publié le 10 avril 2019par  A.L. avec AFP / Localtis Dordogne Environnement, Transport et mobilité décarbonée, Tourisme, culture, loisirs Le tribunal administratif de Bordeaux a annulé ce 9 avril l’arrêté du préfet de la Dordogne du 29 janvier 2018 portant autorisation unique, au titre de l’article L. 214 3 du code de l’environnement, pour la réalisation du contournement routier du bourg de Beynac-et-Cazenac, sur le territoire des communes de Castelnaud-la-Chapelle, Vézac et Saint-Vincent-de-Cosse.

Un rapide mode d'emploi de la "compensation relais", ce "mécanisme transitoire" instauré pour compenser la disparition de la taxe professionnelle pour l'année 2010 ? C'est ce que propose aux préfets la Direction générale des collectivités (DGCL) dans une circulaire datée du 13 janvier. Ce document de huit pages, diffusé ce 2 février lors du Comité des finances locales (CFL), fait suite à une première circulaire de décembre 2009. "En 2010, l’Etat jouera le rôle de chambre de compensation en percevant les nouvelles contributions des entreprises et en reversant aux collectivités ce qu’elles auraient du recevoir si la taxe professionnelle n’avait pas été supprimée"

Publié le 15 septembre 2021par  Caroline Megglé pour Localtis Economie Sociale et Solidaire, Emploi, Santé, médico-social, vieillissement "1,114 million de salariés en 2020, soit une augmentation de 0,5% par rapport à 2019" : c’est le dernier bilan de l’emploi associatif et sanitaire réalisé par l’Uniopss et Recherches & Solidarités, publié le 7 septembre 2021. Il s’agit d’une évolution "plus favorable que dans l’ensemble associatif, en baisse de 1,1% et que dans l’ensemble privé, en baisse de 2,7%"