Nouveau conseil d'administration, nouveau président (Dominique Braye), nouvelle directrice (Isabelle Rougier), l'Agence nationale de l'habitat (Anah) vient de changer de tête. Et ces changements devraient rapidement avoir des conséquences directes sur le terrain. L'agence s'apprête à réviser en profondeur son régime d'aides, pour le cibler davantage sur les propriétaires occupants, moins sur les propriétaires bailleurs. Et ce dès le 1er janvier 2011. Un nouveau conseil, et, enfin, un budget 2010  Le conseil d'administration de l'agence qui s'est tenu ce 5 mai 2010 était très attendu : le précédent conseil datait de novembre dernier.

Publié le 16 novembre 2020par  Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Finances et fiscalité DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX. L'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) est recentrée sur les zones vraiment rurales. L'amendement présenté par Christine Pires Beaune (PS) met en œuvre une des propositions de la mission d'information sur la répartition de la DETR, installée par la commission des finances de l'Assemblée nationale et dont la députée est la rapporteure (voir notre article du 28 octobre 2020).

Publié le 14 mai 2009 Social, Organisation territoriale, élus et institutions, Logement social Le ministère du Logement a organisé sur son site internet, le 14 mai, une web conférence consacrée au Pass foncier et à son complément naturel, la maison à 15 euros par jour. Trois tables rondes y réunissaient l'ensemble des acteurs concernés : pouvoirs publics, organismes spécialisés, banquiers, constructeurs, notaires, aménageurs... Une seule cible pour cette démonstration : les élus, et plus particulièrement les maires.

"Oui, les HLM sont une chance pour la France", le secteur HLM est même "un pilier de la République", a déclaré Eric Lombard ce mercredi 10 octobre 2018, lors du congrès HLM de Marseille. Le discours du directeur général de la Caisse des Dépôts au congrès est une tradition toujours attendue du monde HLM. Il l’était d’autant plus cette année qu’il s’agissait de son premier congrès, dans un contexte de réforme du secteur.

Ce séminaire thématique organisé conjointement par l’IHEST et la Banque des Territoires permettra de partager des connaissances et des questionnements sur : les sols, leurs fonctions, leur valeur, leur consommation et leurs usages à la lumière de travaux de recherche en cours, la culture de l’aménagement foncier et son évolution face à l’impératif de transition écologique, à la nouvelle législation et aux aspirations des populations, les leviers et les freins liés à l’émergence d’une sobriété foncière et identifiés par les élus et acteurs locaux, le fonctionnement de l’écosystème d’acteurs et la gouvernance pour porter les projets locaux d’aménagement, en se basant en particulier sur les premiers retours d’expériences de la démarche des Territoires Pilotes de Sobriété Foncière lancée par les ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, les capacités de mise en œuvre, les compétences et les ressources disponibles sur les territoires pour explorer des solutions innovantes de gestion du foncier.